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Marques déposées par ETAT FRANCAIS
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Le Mole J4
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Mole J4
ETAT FRANCAIS, représenté par le MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION

Numéro de dépôt :
3970596
Date de dépôt :
21/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/12/2022
Le Mole J4 de ETAT FRANCAIS

Présentation de la marque Le Mole J4

Déposée le 21 décembre 2012 par ETAT FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le Mole J4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est ETAT FRANCAIS, représenté par le MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION domicilié(e) 182 rue Saint-Honoré - 75033 - PARIS cedex 01 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Howard TEMPIER, SCP August & Debouzy domicilié(e) 6-8 avenue de Messine - 75008 - PARIS - France.

La marque Le Mole J4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 16 18 20 21 24 25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Mole J4 est expirée depuis le 21 décembre 2022.

ETAT FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : le Fort Saint Jean , Le J4 , Mucem partagez la Méditerranée , MUCEM , Hadopi Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet , GENERATION BELLE SAISON ARTS ET CULTURE POUR L'ENFANCE ET LA JEUNESSE , Mucem partager la Méditerranée , LiR LiBRAiRiE DE REFERENCE , 2 x plus de musique , Le Mole


ETAT FRANCAIS, représenté par le MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION - 182 rue Saint-Honoré - 75033 - PARIS cedex 01 - France


Maître Howard TEMPIER, SCP August & Debouzy - 6-8 avenue de Messine - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Inscription le 14 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656179 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-14

Appareils d'enregistrement, de stockage, de transmission et de reproduction du son ou image ; supports d'enregistrement magnétique, disques compact ; DVD.

Porte clef fantaisie ; statue ou figurine en métaux précieux, joaillerie.

Produits de l'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; dessins ; instruments de dessins ; mouchoir de poche ; serviette de toilette ; linge de table ; pochette en papier ; enveloppes (papeterie), papier d'emballage.

Sac à mains ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; portefeuille ; filet ou sac à provision.

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toute ces matières ou en matières plastiques.

Objet d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre.

Tissus ; couverture ; tissus à usage textile.

Foulard ; cravate ; chaussure de plage.

Jeux de carte. Statue ou figurine en plâtre, en bois, en cire, en ivoire ou en matière plastique, statue ou figurine en verre.

Formation ; divertissement ; activité sportives et culturelle ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installation de loisirs ; publication de livres ; prêt de livre ; production de film sur bande vidéo ; organisation de concours ; organisation et conduite de colloques ; conférence ou congrès ; organisation d'exposition à but culturel ou éducatifs ; réservation de place de spectacle ; publication électronique de livres et de périodique en ligne.